Une évasion de la prison de Saint-Jean-de-Maurienne en 1735 - Un accouchement en prison en 1842

Une évasion de la prison de Saint-Jean-de-Maurienne en 1735 - Un accouchement en prison en 1842

Pierre Geneletti

Enregistrement audio de la conférence en distanciel du 9 janvier 2021 ( 42 mn 12 s) :

UNE ÉVASION DE LA PRISON DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

EN 1735

Archives de Savoie, Série 2 B, N° 10141

Aux XVII^e et XVIII^e siècles, la prison de Saint-Jean-de-Maurienne est connue pour son état de délabrement et pour les nombreuses évasions qui s’y produisent.

Dans son ouvrage, Saint-Jean-de-Maurienne au XVI^e siècle, le chanoine Saturnin Truchet écrit : « La place de l’officialité (place de l’hôtel-de-ville actuel) était le centre de la justice. A droite, au rez-de-chaussée des maisons s’ouvraient les banches des études des principaux avocats, notaires, procureurs et praticiens. A gauche, dans l’aile de l’évêché qui s’allongeait jusqu’au clocher, percée d’un passage voûté, la porte Marenche, où siégeaient les deux tribunaux de l’officialité et de la judicature temporelle de l’évêché. Au fond de la place, en face du clocher, jusqu’au milieu de la rue actuelle, étaient assis les bâtiments de la Correrie ou Cour commune, composés principalement d’une maison-forte et d’une prison[1] ». Le geôlier, le gardien de la prison est aussi nommé concierge des prisons dans les textes de loi.

Le 5 mars 1735, vers les six heures et trois quarts du soir, Jean-Thomas Boutal, comte de Pinache, intendant et juge-mage de la province de Maurienne[2], est informé par Antoinette Albrieux, veuve de Joseph Combet, et geôlière des prisons royales de la ville avec son père Joseph Albrieu, que « le nommé Esprit Latoud, de la paroisse Deuxois (Aussois), accusé de crime de faux[3] et condamné aux galères perpétuelles, détenu dans les prisons, s’est évadé depuis un demi quart d’heure ».

Le juge se rend immédiatement sur les lieux en compagnie de l’avocat fiscal provincial (le procureur actuel) Jean-Baptiste Gallice. Arrivés sur place, ils écoutent Antoinette Albrieu. Elle explique : « Ledit Latoud est allé dans les latrines intérieures de la prison, il a bloqué la porte avec un morceau de bois, puis il a arraché la croisée de fer de la fenêtre, est passé par cette ouverture pour descendre dans les latrines extérieures qui sont juste en dessous et dont la porte n’était pas verrouillée. De là il s’est rendu dans le vestibule des prisons par un escalier qui mène à une porte qui n’était pas fermée à clef. Du vestibule, il est entré dans l’auditoire des prisons en utilisant un autre escalier. L’auditoire est situé au niveau de la cour extérieure de la prison au bout de laquelle, il y a la grande porte qui donne dans la rue et qui était également ouverte ».

Pendant sa visite, le juge évalue la faisabilité de ce que lui raconte Antoinette Albrieu, constate que la ferrure de la fenêtre des latrines est par terre, que cette croisée a été mal enchâssée et placée avec seulement du mortier, mais sans pierres de taille, qu’elle fait environ deux pieds de hauteur[4] pour un pied et demi de largeur, ce qui laisse un passage suffisant pour un homme. Il vérifie également que toutes les portes ouvertes sont bien pourvues de verrous et de serrures, sans toutefois en vérifier l’état, ni la présence ou non de clef.

Le juge prend instantanément deux mesures : il donne des ordres pour « faire courir après et faire en sorte d’arrêter Esprit Latoud » et il incarcère Antoinette Albrieu. Joseph Albrieu est absent. Il rentre le lendemain et se trouve immédiatement incarcéré par le juge, en attendant que l’avocat fiscal puisse faire prendre « les mesures pour procéder à informations tant sur ladite évasion, que sur les négligences des geôliers ». Les geôliers étant en prison, le juge confie les clefs au caporal et soldat de justice de la judicature. Tout le déroulement de la visite, les propos tenus et les décisions prises, sont consignées par écrit par le greffier, ainsi que le veut la procédure judiciaire en Savoie.

Le lendemain, l’avocat fiscal produit sa teneur de remontrances, c’est-à-dire le document par lequel il demande au juge d’enquêter, document dans lequel il précise ce qui est répréhensible à ses yeux et aux yeux de la loi. Il constate que si les fers de la fenêtre ont bien été arrachés par le fugitif, il n’aurait pu s’enfuir si le bon et gros verrou à clef des latrines extérieures avait été fermé, et si la porte en haut des escaliers qui mène au vestibule avait aussi été fermée. Il y a donc une faute de la part du concierge, voire de la connivence ou tout du moins de la négligence. Cette présomption de faute est aggravée par le fait que les prisonniers n’étaient pas enfermés dans leurs cachots à six heures et demie du soir, alors qu’ils doivent l’être une heure avant la nuit et parce que Joseph Albrieu s’est absenté, laissant la garde de la prison à sa fille. La première phase de la procédure judiciaire en Savoie qui consiste à reconstituer la scène étant faite, l’avocat fiscal demande au juge de passer à la deuxième phase, recueillir les aveux, en interrogeant les accusés et les témoins.

Joseph Albrieu est rapidement interrogé puisqu’il était absent et ne peut en conséquence décrire l’évasion. Les raisons de son absence posent problème.

Un prisonnier, Ennemond Roux, est produit comme témoin. Originaire de Saint-Remy, il déclare être âgé de trente ans environ, être laboureur de profession et avoir environ soixante livres de biens. Il n’est ni parent, allié, créancier, débiteur, domestique des parties, sauf précise-t-il, qu’il doit au geôlier les frais de geôle.

Il existe à cette époque deux sortes de prisonniers : les prisonniers pour dettes et ceux de droit commun[5]. Alors que les premiers sont détenus dans des cellules situées au premier étage de la prison, les seconds sont dans les trois cachots qui se trouvent au rez-de-chaussée. Pour les prisonniers de droit commun, le concierge doit leur fournir uniquement de la paille, du pain et de l’eau. Il est rémunéré pour cela par le trésorier provincial[6]. Mais il peut, à la demande des prisonniers et avec l’accord du juge leurs fournir d’autres aliments[7]. Les prisonniers pour dettes civiles ont la liberté de se faire fournir des aliments du dehors par leurs parents ou par d’autres personnes. Ils ne sont pas obligés de les acheter au geôlier. Ils doivent simplement passer par les mains des concierges, qui « les visiteront sans aucune diminution, ni altération[8] ». Mais ces prisonniers peuvent demander à être nourris à la table du concierge et garde de la prison, et dans ce cas, ils payent une taxe dont la valeur est fixée chaque année à la Saint-Martin par les juges ducaux suivant l’abondance ou la cherté des vivres de l’année[9].

Ennemond Roux prête serment sur les Saintes Écritures entre les mains du juge tenues, après avoir été dûment représenté et remontré sur l’importance de ce serment. Il ne sait pas comment Esprit Latoud s’est enfui. Il raconte que ledit jour, vers les cinq heures et demie du soir, Latoud lui a dit qu’il avait mal au ventre, que c’était à cause de la soupe au chou qu’ils avaient mangé le matin. Il se tenait effectivement le ventre. Le témoin, qui se tient auprès du feu dans la cuisine des prisons, le voit ensuite monter dans son cachot, prendre son chapeau et disparaître de sa vue. Il confirme que l’Antoinette Albrieu qui avait coutume de les enfermer dans leurs cachots un peu avant la nuit tombante est arrivée peu après et ne trouvant pas Latoud, lui demande s’il sait où il se trouve. Roux lui répond qu’il doit être aux latrines. Antoinette y court, trouve la porte bloquée « par quelque chose qui empechoit de l’ouvrir », l’enfonce avec violence, ne trouve pas le prisonnier, voit la croisée de la fenêtre posée par terre et réalise alors qu’il s’est enfui.

Le deuxième prisonnier ne donne aucun renseignement supplémentaire. Le juge interroge ensuite Antoinette Albrieu. Il lui fait aussi prêter serment sur les Saintes Écritures, lui fait jurer de dire la vérité sur le fait d’autrui, mais aussi sur son fait propre. Après lui avoir expliqué les peines qu’encourent les parjures, il ajoute qu’un mensonge sur les renseignements qui la concernent lui vaudrait cinquante livres d’amende en plus. Sur les généraux interrogats, c’est-à-dire sur son état civil, elle répond qu’elle s’appelle Antoinette Albrieu, qu’elle est la fille de Joseph Albrieu, et qu’elle est veuve de Joseph Combet. Elle déclare être âgée de trente et un ans, n’avoir aucun bien et être sans profession. Cette dernière affirmation va se révéler source de problèmes.

Lorsque le juge lui demande si elle sait pourquoi elle est incarcérée, elle répond que « c’est à l’occasion qu’Esprit Latoud s’est évadé des prisons ».

A la question : « est-il vrai que les trois prisonniers détenus dans les prisons étaient encore libres dans la cour intérieure des prisons sur les six heures du soir ? Elle répond qu’ils ne sont restés dehors que jusques vers cinq heures du soir ». Le juge insiste sur les six heures du soir lorsqu’il lui demande confirmer que c’est à cette heure qu’elle est entrée dans la cour des prisons pour aller enfermer les prisonniers et qu’elle a découvert qu’Esprit Latoud s’était enfui. Elle répond que c’est bien à cinq heures et demie. Or, Antoinette a déclaré l’évasion selon le document établi par le juge Boutal lors de la dénonciation vers les six heures et trois-quarts.

La question suivante concerne le fait que les verrous de la porte des latrines extérieures et ceux de la porte qui mène au vestibule n’étaient pas fermés. Le juge en demande la raison et explique que leur simple fermeture aurait empêché Latoud de s’enfuir. Antoinette répond que ces latrines ne tendent qu’à la cour extérieure, et sont à l’usage des concierges. Ils ne pensaient pas être obligés de devoir verrouiller ces portes.

Le juge demande enfin à Antoinette depuis quand date sa dernière visite aux prisonniers. La question est importante, car les concierges des prisons sont tenus de visiter les prisonniers deux fois par nuit et trois fois par jour. Antoinette répond « qu’il n’y avait pas un quart d’heure qu’elle avait vu ledit Latoud dans la cour ». Le juge revient encore une fois sur l’heure à laquelle, elle ou son père, ont coutume d’enfermer les prisonniers. Antoinette répond « tantôt plus tôt, tantôt plus tard, mais toujours une demi-heure avant la nuit et quelques fois même une heure avant ».

L’interrogatoire est terminé, le greffier relit la déposition, l’accusée y persiste, ne veut rien ajouter ni diminuer et fait sa marque pour ne pas savoir signer. Ce qui est surprenant, puisque les geôliers doivent selon la loi savoir lire et écrire pour pouvoir tenir un registre à deux colonnes dans l’une desquelles ils marqueront jour par jour les noms et surnoms de ceux qui seront conduits en prison, par qui, pour quelle cause, civile ou criminelle et, dans la deuxième colonne, le jour d’entrée dans la prison et celui de l’élargissement ou de la décharge. Le juge lui annonce, qu’en raison des accusations qui pèsent contre elle, elle doit maintenant prendre un avocat et un procureur. L’avocat est celui qui écrit le droit, le procureur est celui qui plaide.

Le procureur est un homme indispensable dans un procès. Au civil ou au criminel, nul ne pouvait comparaître au palais qu’assisté par un procureur, qu’il fallait choisir parmi ceux qu’avait agréé le Parlement[10]. Le procureur postulait pour les parties, triait les pièces à soumettre au juge, choisissait les avocats, présentait requêtes et répliques[11]. Avec lui, « pas de fausses manœuvres, et vous ne risquiez pas de porter à votre inventaire de production des pièces dangereuses, ni de convoquer des témoins compromettants, ni de vous égarer dans le choix de votre avocat, ni de mal tourner vos enquêtes, faute de savoir quand il faut se montrer agressif, ou bien conciliant ; ni de hâter les choses quand il convenait au contraire de temporiser[12] ». Puis le moment venu, le procureur « s’efforçait de pousser l’adversaire dans ses derniers retranchements jusqu’à l’arrêt final sur pièces vues. Ces manœuvres exigeaient une bonne compétence juridique et une connaissance plus approfondie encore du milieu judiciaire[13] ».

Le procureur choisi par Joseph et Antoinette Albrieu se nomme Chosallet. Il est un notable de Saint-Jean-de-Maurienne, connu pour sa compétence. Il a bien senti où se trouvent les failles du dossier : l’état de délabrement des bâtiments de la prison et la situation « anormale » de la fille du concierge. Dans sa plaidoirie, maître Chocallet développe un premier argument qui consiste à dire que l’avocat patrimonial veut rendre coupable de négligence Antoinette Albrieu, or, de par la loi, elle ne peut être concierge des prisons, puisque le concierge est tenu d’exercer en personne son office et non par aucun commis[14]. Si le procureur maintient qu’elle soit concierge, ce qu’il fait en la déclarant coupable, alors il n’y a plus de faute pour absence de gardien et elle a bien fait immédiatement ce qui est prévu en cas d’évasion. La question de l’absence de Joseph Albrieu ne se pose pas de toute façon puisqu’il a été autorisé à se rendre en détachement dans la paroisse de Saint-Avre par un billet.

Essayer de rendre coupable Antoinette, pour n’avoir pas rentré les prisonniers une demi-heure ou une heure avant la nuit, n’est pas non plus recevable, car les textes de loi disent seulement que les prisonniers doivent être enfermés la nuit, ce qui est le cas.

Si le prisonnier n’avait pas pu desceller les barreaux de la fenêtre des latrines mal posés, la question des serrures fermées ou pas fermées ne se posait pas. Il n’y a donc pas de négligence, mais un mauvais état des prisons. De plus les latrines extérieures sont à l’usage du concierge et de sa famille et elles n’ont pas à être fermées en permanence, sinon le concierge doit venir les ouvrir chaque fois que quelqu’un de sa famille veut les utiliser, ce qui le distrairait de son travail dans la prison.

Il n’y a donc ni fraude, ni connivence, ni négligence des concierges. Mais, inversement, il semble qu’il y ait eu négligence de la part des magistrats, puisque Esprit Latoud étant condamné aux galères perpétuelles, il aurait dû porter des fers. Antoinette Albrieu aurait plusieurs fois signalé l’anomalie aux magistrats qui se seraient renvoyé le problème[15], car les fers que possédait la prison de Saint-Jean étaient trop gros. La loi prévoit bien que les gardiens peuvent mettre des fers s’il se présente quelque « cas pressant », mais l’argument ne peut être utilisé puisqu’Esprit Latoud est incarcéré depuis plusieurs jours.

Le treize juin 1736, l’avocat fiscal provincial Jean-Baptiste Gallice, énumère les « pièces vues » qui constituent le dossier, annonce que les accusés sont convoqués pour ouïr la prononciation de la sentence le 16 du courant, confirme qu’Esprit Latoud ne s’est pas présenté devant le juge en dépit des trois lettres de corps prononcées contre lui et notifiées par le sergent Borrelier. Il développe ensuite son accusation. Les arguments changent peu. Il n’accuse plus Antoinette d’être concierge avec son père, ce qui lui permet d’accuser Joseph Albrieu pour une absence non motivée, évite soigneusement de parler des fers qui n’ont pas été mis au condamné, pour insister sur les portes non fermées. Il brandit une menace en expliquant que le droit veut que, quand un concierge des prisons laisse échapper un prisonnier par sa faute ou sa négligence, il doit être puni de la même peine que celle qui frappait le condamné[16]. Puis il adoucit ses propos en disant qu’il n’y a finalement pas de dessein, ni de consentement du geôlier et de sa fille dans l’évasion d’Esprit Latoud, mais une simple espèce de négligence. Il conclut en disant que Joseph Albrieu et sa fille Antoinette sont déclarés suffisamment atteint et convaincus d’avoir manqué de fermer les portes des latrines extérieures et du vestibule et donc d’avoir par là en quelque manière facilité l’évasion d’Esprit Latoud. Il demande six mois de prison pour le père et trois mois pour sa fille, la privation pour les deux de l’office de geôlier et la condamnation aux frais et dépens de justice ».

Ainsi qu’il est prévu par la procédure, le procureur Chosallet fournit ses conclusions défensives. Il fait à nouveau remarquer les contradictions qu’il y a dans les propos de l’avocat fiscal qui, une fois considère Antoinette comme concierge des prisons, une fois dit qu’elle ne l’est pas. Il fait remarquer que depuis que les Albrieu père et fille occupent cette fonction, les magistrats n’ont jamais eu de remarques à faire, car les concierges ont toujours bien soigné et visité les prisonniers[17]. Il revient sur l’absence de fers aux pieds d’Esprit Latoud, précisant que, même s’il n’y a pas de traces écrites des demandes d’Antoinette, le simple fait que Latoud soit condamné aux galères perpétuelles fait qu’il aurait dû en avoir et il précise bien que la loi interdit aux concierges d’en mettre ou d’en enlever de leur propre fait. Enfin, il rappelle que si les barreaux de la fenêtre des toilettes avaient été correctement scellés au lieu d’avoir été placés avec du simple mortier dans un endroit où le soleil ne donne jamais, ce qui fait qu’il n’a jamais pu sécher, et donc pu être enlevé avec les mains, Latoud n’aurait pas réussi à s’échapper. Il demande donc que les accusés soient mis hors de cause, sans recours possibles ni dépens, d’autant plus, qu’étant innocents, ils ont déjà passé plus de trois mois dans les prisons.

Le 20 juin suivant, Jean Thomas Boutal, juge-mage de la province de Maurienne rend son jugement. Il considère « que rien ne prouve qu’Antoinette Albrieu ait été admise à faire les fonctions de geôlière en l’absence de son père, quand bien même il auroit été toléré qu’elle le seconda dans cet office pour la visite des prisonniers et pour leur porter le pain et l’eau et autres choses qui leur peuvent être nécessaires ». Il ne résulte pas non plus qu’il y ait eu du dol[18], ni une grande négligence de sa part, puisqu’elle ne se trouvait chargée de la garde des prisons que par ordre de son père ; en conséquence, elle ne doit subir aucune peine et doit être renvoyée quitte et absoute ».

En ce qui concerne Joseph Albrieu, il est condamné pour négligence à la privation de son office de geôlier et condamné aux dépens et frais de justice.

Le père et la fille sont remis en liberté. Esprit Latoud est sûrement passé en France pour éviter cette sanction fatale que constituait la peine des galères perpétuelles, il reste malgré tout banni des États de Savoie.