Une évasion en 1758

De la difficulté de garder des prisonniers dans une prison en mauvais état

(Archives de Savoie 2 B 10172)

Enregistrement audio de la conférence en distanciel du 5 mars 2021 ( 23 mn 11 s) :

Pierre Geneletti

 

Le 27 mai 1758, sur les huit heures du matin, Joseph Astesan[1], sénateur honoraire au Sénat de Savoie et juge-mage de la province de Maurienne, est averti, dans son étude, que deux prisonniers se sont évadés des royales prisons de la ville de Saint-Jean-de-Maurienne.

Aussitôt, il se rend sur les lieux en compagnie de l’avocat fiscal de la province, Michel Paraz et de maître Jean-Antoine Salomon, notaire collégié du greffe du tribunal. Sur place, ils retrouvent Jean-Antoine Cugnet qui remplace comme concierge des prisons depuis le 24 avril précédent, Claude Mollard qui a renoncé à ce travail après avoir été lui aussi emprisonné pour avoir laissé s’évader des prisonniers.

Le poste de geôlier des prisons constitue dans les grandes villes, et même à Chambéry, un poste en vue, car il présente de nombreux avantages et rapporte beaucoup d’argent. Dans des petites villes comme Saint-Jean-de-Maurienne, le poste n’offre que peu d’intérêts et ne permet en conséquence de recruter que des gens peu qualifiés. Un concierge doit, selon la loi, savoir lire, ce qui est rarement le cas à Saint-Jean[2].

Le juge Astesan réclame immédiatement les clefs des prisons au concierge Cugnet et les remet à Bernard Quillien, soldat de justice de la ville, en lui demandant de garder le prisonnier qui se trouve encore incarcéré, ainsi que Jean-Antoine Cugnet qui est aussitôt enfermé dans la prison.

Les évadés se nomment Marc Pascal, originaire de Bardonnèche, incarcéré sur arrêt de la Chambre des comptes pour n’avoir pas payé des dépens et frais de justice, et Michel Bellot, de la paroisse de Saint-Rémy, soupçonné de larcin.

La petite cour intérieure des prisons est fermée par une mauvaise grille en bois, nommée râteau. À partir de cette cour, on a accès aux cachots du rez-de-chaussée et à la chapelle.

L’évasion semble s’être produite pendant qu’un maçon nommé François feu Claude Noetton, natif de la paroisse de La Motte en Savoie, mais habitant de la ville, travaillait à réparer la chapelle des prisons.

L’état de la chapelle est assez triste. Dans un devis estimatif des travaux à exécuter par main de maitre en réparations et manutention des royales prisons de la ville de Saint-Jean-de-Maurienne, on peut lire : « Les murailles de ladite chapelle sont liées par un mortier si mauvais que les pierres s’en détachent d’elles-mêmes et que la moindre pression suffit pour y faire brèche et s’échapper aussitôt de ladite chapelle donnant en partie sur des entrées de maisons particulières et partie sur une rue. C’est pourquoi si l’on vouloit conserver en y faisant des réparations dont il est susceptible, il seroit nécessaire de faire des contremurs suffisamment épais aux trois côtés de la chapelle pour prévenir l’évasion des prisonniers qui est très aisée de ce côté-là mais outre que ces contre murs gâteraient le plan de la chapelle c’est que la dépense seroit double plus grande et ne rendoit pas ladite cour très assurée[3] ».

Les magistrats font appeler le maçon, dans l’étude du juge, pour l’interroger. Après lui avoir fait prêter serment sur les Saintes Écritures entre les mains du juge touchées ensuite de due remontrance sur l’importance de ce serment et sur les peines qu’encourent les parjures tant dans ce monde qu’en l’autre, ils lui font promettre de dire la vérité sur ce qu’il sera interrogé.

« Avez-vous travaillé ce matin de votre métier de maçon dans les prisons de cette ville et savez-vous si des prisonniers se sont évadés et comment ? »

François Noetton confirme qu’il travaillait depuis environ les six heures du matin à faire des réparations dans la chapelle suivant un ordre de l’intendant de la province, Paul Joseph Cisas Asinari, marquis de Gresy, comte de Casaques et pour un prix fait, donné par l’ingénieur François Garrela. Lors de son arrivée, le concierge lui a ouvert la première porte, puis celle du râteau de la cour intérieure. Il n’a alors vu personne dans les cours intérieures des prisons, car les prisonniers étaient enfermés dans leurs cachots. Il reconnaît avoir fait quatre voyages pour amener de la chaux dans la cour intérieure et deux pour apporter de l’eau. Il confirme que les trois premières fois, le concierge fermait bien les portes derrière lui. Lors de sa dernière sortie, pour aller chercher un baquet, appelé vulgairement gamatte, utilisé pour y démêler de la chaux soit gypse et faire le mortier, il voit les deux portes ouvertes et le concierge au-devant de la grande porte qui donne sur la rue. Comme il prévoit de rentrer et sortir plusieurs fois, il recommande au concierge de tenir les prisonniers fermés dans leurs cachots tout le jour. À son retour, il voit plusieurs personnes sortir des prisons en disant que des prisonniers se sont évadés.

Lorsque le juge lui demande s’il a bien vu deux prisonniers enfermés dans le cachot qui est à côté de la porte appelée râteau, si cette porte était bien fermée avec le verrou et à clef. Il confirme qu’il y avait bien deux prisonniers qu’il a vu à travers les barreaux, que la porte était poussée et comme fermée, mais qu’il ne peut rien dire à propos du verrou, ni à propos de la deuxième porte du cachot qui est en dedans.

Sur les généraux interrogats, il répond être âgé de quarante ans, maçon de profession, n’avoir aucun bien et ne pas être parent, allié, créancier, débiteur, ni domestique de Jean-Antoine Cugnet ou des deux évadés. Lecture lui est faite de sa déposition, qu’il confirme et au bas de laquelle il fait sa marque pour être illettré. Le juge, l’avocat fiscal et le greffier signent à l’original.

Le juge et le procureur fiscal reviennent ensuite dans la prison et convoquent dans la chambre criminelle le seul prisonnier qui y reste encore. Il se nomme Jean feu Joseph Petine, est âgé de vingt-huit ans, maçon de profession, il n’a aucun bien, et n’a aucun lien avec les évadés ou le geôlier. Après l’avoir assermenté, le juge lui demande s’il sait que dans le cachot en dessous du sien, il y avait deux prisonniers qui se sont échappés, s’il n’a pas vu par la fenêtre de son cachot qui donne dans la cour comment ils ont fait. Jean Petine répond qu’il n’a rien vu car il dormait, enfermé dans son cachot. Il a été réveillé par la femme du geôlier qui criait : « ils se sont échappés » et qui s’est mise à pleurer. Il est alors venu à la fenêtre de son cachot et a vu beaucoup de monde dans la cour intérieure.

Quand le juge lui demande si la veille au soir il a bien entendu le concierge fermer les portes des cachots. Il confirme tout et ajoute que ce matin, depuis sa paillasse, il a entendu un des prisonniers dire au concierge : « mets le la, sans savoir ce que ledit geôlier portoit, si c’étoit du pain ou de l’eau ».

L’interrogatoire est terminé. Le greffier relit au détenu ses réponses. Il répond qu’il y persiste et fait sa marque pour être illettré.

Il reste au juge à entendre Jean-Antoine Cugnet, le concierge des prisons. Assermenté, le gardien, détenu dans la prison, promet de dire la vérité sur le fait d’autrui et quant à son fait propre sous peine de cinq écus d’or d’amende. Lorsque des personnes sont assermentées, celui qui fait prêter le serment explique toujours son importance, et insiste sur les peines terrestres et célestes qu’encourent les parjures. Lorsque les questions concernent l’accusé lui-même, le juge commine le déposant de dire la vérité sur son fait propre à peine d’un certain nombre d’écus d’or d’amende.

Jean-Antoine Cugnet est le fils de feu Bernard Cugnet, natif de la paroisse du Chatel, il habite Saint-Jean où il est concierge des royales prisons, il est âgé d’environ cinquante ans et n’a aucun bien.

Interrogé s’il sait pourquoi il est emprisonné, il répond que c’est parce que ce matin, sur les sept heures et demie, deux prisonniers Marc Pascal et Michel Bellot se sont échappés. Il confirme que le maçon François Noetton travaillait dans la chapelle des prisons. Il prétend que c’était depuis quatre ou cinq heures du matin alors que le maçon parle de six heures. Mais cette différence n’est pas significative, car à cette époque ceux qui savent lire donnent une heure alors que les illettrés parlent d’un certain nombre d’heures après le jour ou avant la nuit. Il confirme également que ce dernier lui a bien conseillé de tenir enfermés les prisonniers pendant la journée, car il devait entrer et sortir plusieurs fois pour son travail. Ce qu’il confirme avoir fait le jour même, mais aussi la veille puisque le maçon faisait déjà des réparations.

Mais le cachot où se trouvaient les deux prisonniers, avait-il bien ses deux portes, celle qui ouvre en dedans et celle qui ouvre en dehors, fermées avec le verrou et la clef, insiste le juge ?

La question peut paraître surprenante quand on lit dans les devis de réparations à faire aux prisons qu’il faut réparer la serrure de la porte du cachot à côté de la chapelle, celle de la seconde porte du cachot en face de la chapelle, que la serrure de la première porte des prisons est gâtée et qu’il manque la clef de la porte de la cour pour entrer aux cachots, que sa serrure est hors d’usage !!!!!![4]

Le geôlier répond en deux temps. D’abord, que la veille au soir, il a bien fermé les deux portes avec le verrou et la clef. Mais, le lendemain matin, lorsqu’il a porté aux prisonniers vers les sept heures du matin, du pain et de l’eau, il a été obligé d’ouvrir les deux portes, car, la bouteille d’eau est trop grosse pour pouvoir passer entre les barreaux de la fenêtre. En sortant, il a fermé chaque porte uniquement avec le verrou. Or, explique-t-il, on peut avec un morceau de bois faire « couler le verrou » de l’intérieur du cachot de la porte qui s’ouvre en dedans. En ce qui concerne celle qui s’ouvre en dehors, les investigations que viennent de faire les magistrats lui ont montré que la porte qui s’ouvre en dehors est équipée d’un verrou que l’on peut « faire couler en étendant le bras à travers les barreaux de la fenêtre ». Cette action est facilitée par la présence de deux prisonniers dans la même cellule, car l’un « peut ébranler la porte, ce qui ébranle aussi le verrou et donne plus de facilité à celui qui tend la main pour faire couler le verrou ». Mais il ignorait tout cela.

Il reconnaît qu’il a commis une faute en ne fermant pas à clef les portes, ce qui aurait rendu impossible l’ouverture des verrous. Sachant toutefois que la serrure de la porte qui ouvre en dedans est endommagée et ne se manœuvre que très difficilement.

Lorsque le juge lui demande s’il est vrai qu’il a laissé les deux portes d’entrée des prisons ouvertes pour laisser entrer et sortir le maçon, il le confirme ajoutant que les prisonniers étaient dans leurs cachots. Mais peu après le départ du maçon qui était allé chercher sa gamatte, il a entendu pleurer son enfant qui se trouvait dans la maison d’habitation au-dessus des prisons. Sachant que sa femme était malade et alitée, il est monté chez lui et c‘est alors que les prisonniers se sont évadés. Il en a pris conscience lorsqu’il a entendu crier des voisins. Ils sont alors descendus, avec sa femme, dans la cour. Elle est restée pour surveiller le dernier prisonnier, alors que lui a « couru après les fugitifs jusqu’à quelque distance de la ville où il a appris qu’ils étaient déjà bien loin ».

Le greffier lui relit sa déposition. Il y persiste et fait sa marque pour ne savoir lire.

Avant de repartir, les deux magistrats retournent dans le cachot où se trouvaient les deux prisonniers qui se sont évadés, en compagnie d’un soldat de justice nommé Bernard Quillien et du concierge. Ils les font entrer dans la pièce, ferment les verrous et leurs demandent d’essayer d’ouvrir la porte qui ferme en dedans. L’expérience montre que « l’un tirant à soi ladite porte à laquelle on peut avoir prise avec la main facilement au-dessus d’icelle, on fait ébranler le verroüil et icelui lâche et par ce moyen l’autre des prisonniers en passant son bras à travers les fers de la fenêtre peut atteindre audit verroüil et faire couler et sortir le verroüil de la bouche soit anneau en fer dans lequel il entre ». Mais il y a une condition, c’est que le chevron de la serrure ne soit pas bloqué par la clef. La même tentative faite sur la deuxième porte, montre également qu’on ne peut forcer le verrou que s’il n’est pas fermé à clef.

 

Deux jours plus tard, les magistrats reviennent dans les prisons, demandent à ce que l’on amène Jean-Antoine Cugnet devant eux pour la séance dite de répétition. Le prisonnier est à nouveau assermenté et remontré et comme le juge compte l’interroger à nouveau sur des faits le concernant, il le commine de dire la vérité sur son fait propre à peine de cinq écus d’or. Le juge lui fait relire ses déclarations précédentes et lui demande s’il persiste dans ses réponses, ou s’il a quelque chose à y ajouter, changer ou diminuer. Il déclare y persister. Le juge lui fait alors comprendre que les fortes présomptions et indices qui résultent, contre lui des informations prises, constituent la preuve qu’il a occasionné l’évasion des deux prisonniers, preuve aggravée par son aveu de ne pas avoir fermé à clef les portes du cachot et d’avoir laissé la porte d’entrée et le râteau ouverts et d’avoir laissé seul le maçon dans la cour intérieure.

Le fisc le tient pour coupable du délit dont il est accusé et il mérite en conséquence la peine qui lui est due. Il doit se choisir un avocat et un procureur pour défendre sa cause. Il choisit pour avocat maître Favre et pour procureur maître Humbert Rambaud. Le juge lui demande ensuite s’il désire que les témoins qui ont témoigné contre lui soient à nouveau entendus. Après consultation secrète avec son procureur, il répond « que ce n’est pas le cas, mais qu’il se réserve le droit de fournir des reproches contre la personne des dits témoins et de faire procéder à une enquête justificative s’il échoit ». Le juge lui accorde huit jours pour fournir ces reproches et pour déduite « tout ce qu’il trouvera à propos pour sa défense, après quoi il disposera d’un autre délai de quinze jours pour rapporter preuve tant des dits reproches que de ce qui aura été déduit par lui ».

La procédure est ouverte et publiée. Le juge-mage Joseph Astesan ordonne à son greffier, Jean-Michel Germain, de transmettre au procureur de l’accusé les pièces du dossier.

Maître Humbert Rambaud dépose son acte de défense le 30 mai suivant. Il annonce immédiatement que rien dans la procédure instituée contre son client ne mérite le nom de délit et qu’en conséquence il est dans le cas de ne subir aucune peine. En effet, les présomptions et indices voudraient montrer qu’il n’a jamais fermé à clef les deux portes du cachot dans lequel il avait enfermé les prisonniers, ensuite qu’il a laissées ouvertes les portes des prisons, qu’il aurait laissé seul le maçon pendant qu’il travaillait dans les prisons et enfin qu’il n’a pas bien poussé le verrou de la seconde porte du cachot, qui d’ailleurs fonctionne mal. Or dit maître Rambaud, de toutes ces prétendues prétentions, aucune ne résiste au fait que le geôlier ne pouvait pas savoir que l’on pouvait ouvrir les verrous de l’intérieur, et que pour cela il fallait qu’il y ait deux prisonniers dans le même cachot, puisqu’on ne le découvrira qu’à l’issue de l’évasion et des reconstitutions faites par le juge. Il était même en droit de penser que les portes des cachots étaient à toute épreuve. Il avait bien anticipé les entrées et sorties du maçon puisqu’il avait enfermé les prisonniers dans leur cachot et de la même façon, on ne peut lui reprocher de ne pas être présent pendant que le maçon travaille puisque c’est pendant son absence que les détenus se sont enfuis. Tout au plus peut-on l’accuser d’une faute d’inattention légère et d’autant plus pardonnable qu’il n’exerce la fonction de concierge que depuis peu de temps et qu’il n’est donc sans expérience. Enfin, il semblerait logique de faire preuve de compassion puisque s’il s’est absenté quelques instants, c’est parce que sa femme était malade, alitée et qu’il entendait pleurer son fils et on ne peut lui reprocher d’avoir « cédé à un empressement naturel d’accourir à son secours ».

Le procureur conclut qu’il ne s’agit donc que d’un petit défaut de prudence plus digne de commisération que d’une peine et qu’il a tout lieu d’espérer que son client sera renvoyé quitte et absous. Maître Rambaud fait de plus remarquer que ces évasions sont bien surprenantes de la part de condamnés « dans le cas d’être bientôt élargis ».

L’avocat fiscal Paraz dépose, le jour même, ses nouvelles conclusions. Il maintient ses accusations expliquant que le procureur de l’accusé n’a pas réussi par son acte de défense à détruire toutes les présomptions retenues contre Jean-Antoine Cugnet. L’accusé est donc dans le cas de subir une peine. La faute reprochée ne fait pas l’objet d’une disposition du droit dans les Royales Constitutions et par conséquent elle est à l’arbitraire du juge mage de la province. L’avocat fiscal propose une condamnation à deux mois de prison et aux frais et dépens de justice. Cette durée d’emprisonnement est courante lorsqu’aucune faute importante est retenue contre le geôlier. Dans le cas contraire peine d’estrapade, bannissement viennent se rajouter à de longues peines de prison[5].

Les conclusions sont apportées au procureur Rambaud et le lendemain il déclare « n’y avoir rien à répliquer et qu’il n’a rien à ajouter à son acte de défense ». Le juge Astesan prend acte et annonce qu’il doit maintenant rendre sa sentence. Il le fait le 5 juin suivant. Après avoir rappelé toutes les étapes de la procédure, il conclut que Jean-Antoine Cugnet est bien coupable de ce dont on l’accuse et en conséquence le condamne aux deux mois de prison demandés par l’avocat fiscal, aux dépens et frais de justice et il lui donne un délai de dix jours pour comparaître devant le Sénat de Savoie en la personne d’un procureur postulant au Sénat pour voir confirmer ou réparer la présente sentence. S’il n’en connaît pas, le procureur des pauvres sera commis pour le représenter.

L’affaire est portée devant le Sénat de Savoie. L’avocat fiscal reprend les mêmes conclusions que l’avocat fiscal provincial. L’avocat général des pauvres auprès du Sénat, maître Rose réutilise les mêmes arguments de défense que son confrère de Maurienne. Le 11 juillet le Sénat de Savoie confirme la sentence rendue par le juge mage de la province de Maurienne. Il ne reste plus à Jean Antoine Cugnet que quinze jours à passer en prison.